Solution individuelle (FCT 1e)
Caisse avec choix individuel de stratégie de placement
La solution sur mesure s’adresse aux entreprises voulant offrir à leurs cadres une prévoyance sur-obligatoire qui laisse à chacun d’eux la liberté de gérer ses investissements dans un cadre défini conforme à la loi. Par ailleurs, cette solution permet aux entreprises soumises aux normes comptables et internationales IFRS / USGAAP de réduire les engagements de prévoyance figurant dans leur bilan tout en garantissant à leurs cadres des prestations de prévoyance attrayantes et adaptées à leur profil de risques.
Structure et organisation
Chaque entreprise affiliée constitue, au sein de la fondation collective, un collectif d’assurés. Chaque Caisse de prévoyance dispose de sa propre commission de gestion. Cet organe n’est pas nécessairement paritaire, mais comprend au moins un représentant des assurés. La Commission de gestion choisit:
- son(ses) plan(s) de prévoyance
- son réassureur. La Fondation propose également une assurance avec un tarif collectif attractif.
- sa(ses) banque(s) dépositaire(s)
- son conseiller en stratégie de placement (optionnel)
- ses stratégies de placement individuelles (au maximum dix stratégies dont au moins une à faible risque)
- son(ses) gestionnaire(s) de fortune
Gestion de fortune
La fortune de chaque assuré est gérée selon le profil d’investissement qu’il choisit au sein de l’univers d’investissement mis à disposition par la Commission de gestion, dans le respect des prescriptions légales. A cet effet, la FCT 1e vous propose trois modèles d'investissement distincts:
- stratégies sélectionnées,
- stratégies personnalisées,
- stratégies dites sur mesure.
L’univers d’investissement et les partenaires (banque dépositaire et gestionnaires) chargés de le mettre en œuvre doivent être surveillés régulièrement conformément aux dispositions prévues à cet effet dans le règlement de placement de la Fondation. Le choix du profil d’investissement par l’assuré peut être modifié mensuellement par le biais d'un portail sécurisé. Chaque assuré doit confirmer qu’il s’engage à étudier le matériel d’information mis à disposition et qu’il comprend et accepte les opportunités et les risques liés au choix de sa stratégie de placement, à choisir sa stratégie sur mesure de placement et à vérifier que les investissements effectués par la Gérance correspondent à la stratégie qu’il a choisie.
Réserve de fluctuation de valeurs
Compte tenu des particularités des Caisses avec choix individuel de profil d’investissement, aucune réserve de fluctuation de valeurs n’est nécessaire.
Taux de couverture
L’assuré assume le risque d’investissement en fonction du choix du profil d’investissement (par défaut, profil d’investissement de préservation du capital) et accepte que son compte d’épargne individuel soit influencé par la performance nette effective (positive ou négative). Les risques de décès et d’invalidité sont obligatoirement réassurés. Le taux de couverture des comptes d’épargne individuels et de la Caisse de prévoyance est donc toujours de 100%.
Plan de prévoyance
La Caisse avec choix individuel de stratégie est une solution d’épargne individuelle complémentaire à un plan de prévoyance «de base». Sa Commission de gestion définit son ou ses plans de prévoyance complémentaire(s) en choisissant:
- le processus d’épargne
- les prestations de risque
- le mode de financement
Rémunération des comptes d’épargne
La rémunération des comptes d’épargne correspond à la performance nette effective (positive ou négative) du profil d’investissement choisi par chaque assuré.
Taux de conversion
Dans le principe, les prestations de retraite sont versées sous forme de capital. La Commission de gestion peut également prévoir des rentes de vieillesse à racheter auprès de la FCT, au tarif actuel du marché.
Réassurance
La Commission de gestion de chaque Caisse de prévoyance doit se réassurer de manière congruente pour les risques décès et invalidité, soit dans un des tarifs collectifs négociés par la FCT 1e, soit par le biais d’un contrat individuel auprès d’un assureur suisse validé par la FCT 1e.
